cardinalitéobligatoire et unique (1)
aide à la saisiePièces marchés TN
niveau de description
Dossier [1]
titre
Pièces marchés [1]
date de début
<valeur libre> [1]
date de fin
<valeur libre> [1]
description
Ensemble des pièces contractuelles et non contractuelles liées au marché [1]
service producteur
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu
French [1]