cardinalitéobligatoire et unique (1)
aide à la saisiePièces contractuelles NT
niveau de description
Dossier [1]
titre
Pièces contractuelles [1]
date de début
<valeur libre> [1]
date de fin
<valeur libre> [1]
description
On retrouvera dans ce dossier le CCAP, l'acte d'engagement, le CCTP [1]
service producteur
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu
French [1]