cardinalitéobligatoire et unique (1)
aide à la saisieDossier d'opération de travaux dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par la MOCO (test - 03/07/2019)
niveau de description
Groupe de documents [1]
titre
<valeur libre> [1] Type et nom du bâtiment concerné par l'opération de travaux, nature de l'opération
date de début
<valeur libre> [1] Saisir l'année du document le plus ancien du dossier (premières études préalables...)
date de fin
<valeur libre> [1] Saisir l'année de la réception des travaux
description
Selon que l'opération de travaux programmée ait été réalisée et achevée ou non, ce dossier contient tout ou partie des documents produits dans le cadre du suivi administratif et technique des travaux. [1]
service producteur
identifiant pour le service versant
Numéro d'opération [1]
identifiant pour le SAE
<valeur libre> [1] Attribué automatiquement par le SAE lors du transfert
langue du contenu
French [1]