Formats supportés : SEDA 0.2, SEDA 2.0.

EntitéFormats impactésMessage
NotificationSEDA 1.0Une unité d'archive de premier niveau doit être associée à une règle de communicabilité pour être exportable en SEDA 1. Vous pouvez la définir sur l'unité d'archive ou comme règle par défaut sur le transfer
RegistresSEDA 1.0Une unité d'archive de premier niveau doit être associée à une règle de communicabilité pour être exportable en SEDA 1. Vous pouvez la définir sur l'unité d'archive ou comme règle par défaut sur le transfer
PublicitéSEDA 1.0Une unité d'archive de premier niveau doit être associée à une règle de communicabilité pour être exportable en SEDA 1. Vous pouvez la définir sur l'unité d'archive ou comme règle par défaut sur le transfer
IntégritéSEDA 1.0Une unité d'archive de premier niveau doit être associée à une règle de communicabilité pour être exportable en SEDA 1. Vous pouvez la définir sur l'unité d'archive ou comme règle par défaut sur le transfer
2018_Marchés_publics_MRDMRNGPlus d'une entité de même type et au même niveau ont une cardinalité autre que obligatoire, cela peut poser des problèmes de validation RNG.
2018_Marchés_publics_MRDMRNGLes sous-éléments avec une cardinalité égale à '1' devrait apparaître avant les autres pour éviter des potentiels problèmes lors de la validation RNG