Formats supportés : SEDA 0.2, SEDA 1.0, SEDA 2.0.

EntitéFormats impactésMessage
Documents à archiver de la phase de passationRNGPlus d'une entité de même type et au même niveau ont une cardinalité autre que obligatoire, cela peut poser des problèmes de validation RNG.
Documents à archiver de la phase de passationRNGLes sous-éléments avec une cardinalité égale à '1' devrait apparaître avant les autres pour éviter des potentiels problèmes lors de la validation RNG