service d'archive
service versant
identifiant de la réponse à une demande de transfert
commentaire
signature
<valeur libre> [1]
accord de service
224900019_ACCORD_ACTES_0001 [1]
niveau de service applicable aux unités d'archives
modalité d'entrée
nature des archives
identifiant de gestion du service producteur
identifiant de gestion du service versant
214900995_Cholet [1]